HONORAIRES ARCHITECTE ET EXPERT

Liste des principales prestations de services offertes par l’agence* :

- Neuf / Rénovation tout type de bâtiment

- Privé / public

- Études préliminaires / Diagnostics / Faisabilité

- Conception du projet architectural

- Maîtrise d’œuvre d’exécution jusqu’à l’assistance à la réception

- OPC

- Expertise, inspection, et relevé par DRONE

*Si vous souhaitez connaitre le contenu détaillé de ces missions veuillez nous contacter

Rémunération

Pour la mission qui lui est confiée, l'architecte est rémunéré, exclusivement par le maître d'ouvrage, sous la forme d'honoraires, selon l’une des modalités suivantes, qui sera définie et arrêtée par contrat. Le prix est exprimé hors taxe et hors frais direct.

Rémunération au temps à passer

Le forfait de rémunération est établi entre l’architecte et le client et est arrêté à la signature du contrat, en fonction du nombre d’heures nécessaires à la réalisation de la mission qui lui est confiée.

Pour estimer le coût de la mission calculée au temps à passer, les éléments suivants sont pris en compte :

- Le prix moyen horaire de l’agence qui est de :

100.00 € ht de l'heure – 800.00€ ht la journée

- La complexité de l’opération telle qu’il a pu l’apprécier au regard du programme et des informations transmises par le maître d’ouvrage

- du contenu et de l’étendue de la mission qui lui est confiée

Rémunération au pourcentage

Les honoraires de l’architecte correspondent à un pourcentage, fixé à la signature du contrat, qui s’applique sur le montant des travaux.

A titre indicatif, le taux de pourcentage pratiqué par l’agence se situe entre 9 % et 20 %

Il est fixé en fonction de la complexité de l’opération qui est appréciée au regard du programme et des informations transmises par le client, ainsi que du contenu et de l’étendue de la mission confiée.

A la signature du contrat, le montant de la rémunération est provisoire.

Il devient définitif à l’issue de l’opération. Dans ce cas, le pourcentage s’applique sur le montant HT final des travaux résultant du décompte général définitif (DGD) résultant de l’ensemble des marchés de travaux.

Répartition des éléments de missions :

ASC : Acompte à la signature du contrat

EP : Etudes préliminaires: 8%

AVP : Etudes d’avant-projet: 22%

DPC : Dossier de permis de construire : 2% -> 32% = Mission Permis de construire

PRO : Etudes de projet : 18%

DCE : Dossier de consultation des entreprises : 2% .

ACT : Assistance pour la passation des contrats de travaux

MDT : Mise au point des contrats de travaux : 4%

VISA : Visa des études d’exécution : 6%

DET : Direction de l’exécution des contrats de travaux : 34%

AOR : Assistance aux opérations de réception : 4% -> 100% = Mission complète

Rémunération au forfait

Le forfait de rémunération est établi entre l’architecte et le client et est arrêté à la signature du contrat, en fonction de la complexité de l’opération telle qu’il a pu l’apprécier au regard du programme et des informations transmises par le maître d’ouvrage et du contenu et de l’étendue de la mission qui lui est confiée.

Rémunération au déboursé ou à la vacation

Les honoraires "au déboursé" ou "à la vacation" sont facturés sur la base des interventions de l'architecte et de ses collaborateurs en fonction du prix horaire pratiqué. Une annexe financière définit notamment les coûts horaires de l'architecte et de ses collaborateurs ou le coût moyen de l'agence en incluant l'ensemble des frais généraux.

Frais directs

Quel que soit le mode de rémunération retenu, les frais directs engagés par l’architecte dans le cadre de sa mission sont facturés en sus et ajoutés aux honoraires, sauf si le contrat prévoit qu’ils sont inclus dans le calcul de la rémunération.

Désignation (Prix unitaire ht)

- Vacation horaire : Temps de déplacement et/ou d’attente : 60.00€ ht/h

- Frais kilométriques (7cv et plus) : 1.00€ ht/kms

- Courrier / mail (prix unitaire, affranchissement en sus) : 5.00€ ht

- Dactylographie informatisée (la page) (rapport de visite / diagnostic, chiffrage, convocations, etc.) : 6.00€ ht

- Frais de séjour (hébergement/train/avion) : Sur état

- Affranchissement simple : Tarifs postaux en vigueur

- Affranchissement recommandé avec AR : Tarifs postaux en vigueur

Reprographie

- Grand format : 6.00€ ht/m²

- Fichier PDF traité (l’unité) : 2.00€ ht

- Photocopie/copie couleur et N&B : 0.40€ ht

Tarifs Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) - maison individuelle

Auditeur Energétique Agréé (formation FEEBAT-MOE1 + logiciel évalué RT-RE-Bâtiment WINDPE3) et

Mon Accompagnateur Rénov' (Architecte MAR- agrée Anah), nous réalisation les Audits Energétiques Réglementaire

et l'Accompagnement MAR pour les dossiers de demande Ma Prime Rénov' - Rénovation d'ampleur .

Nous proposons et réalisons ces prestations uniquement pour nos clients, en complément d'une mission de maitrise d'oeuvre (contrat distinct).

Ces prestations sont chiffrées dans le cadre des propositions d'honoraires (Architecte) pour les projets de nos clients, lorsqu'ils sont élligibles.

Tarifs Drone

HONORAIRES TELEPILOTE ET DRONE

Le client s'engage à verser les sommes dues à l'architecte pour l'exercice de sa mission dans un délai de 8 jours à compter de la date de réception de la facture. Passé ce délai, des intérêts moratoires sont dus au taux légal, sans mise en demeure préalable.

Autres informations

Pour obtenir une estimation financière prévisionnelle personnalisée à votre projet, contactez-nous au 04.71.75.34.30

Prix HT & TVA

Le client est informé que la rémunération hors taxes versée à l’architecte est majorée de la TVA selon le(s) taux en vigueur qui varient selon la nature de l’opération (travaux neufs ou réhabilitation) et du contenu de la mission confiée (complète ou partielle).

- Le taux normal est de 20 %

- Le taux intermédiaire est de 10 %

- Le taux réduit est de 5,5 %